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Les paysans maliens exclus de la propriété foncière ? Les avatars de l'appropriation par le titre foncier

Moussa Djiré

Book/Report, 100 pages

L’immatriculation des droits fonciers constitue une question récurrente du débat sur les politiques foncières en Afrique. La loi a mis en place un ensemble de mécanismes visant à garantir la transparence de la procédure d’immatriculation et la régularité des titres fonciers. Cependant, l’observation des pratiques de terrain montre que le processus produit de nombreux avatars qui amènent à s’interroger sur l’efficacité des procédures usitées. Le présent article se propose de présenter les procédures de l’accès à la propriété foncière par le titre foncier et d’en montrer les limites.

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