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Les paysans maliens exclus de la propriété foncière ? Les avatars de l'appropriation par le titre foncier

Moussa Djiré

Issue paper, 100 pages

L’immatriculation des droits fonciers constitue une question récurrente du débat sur les politiques foncières en Afrique. La loi a mis en place un ensemble de mécanismes visant à garantir la transparence de la procédure d’immatriculation et la régularité des titres fonciers. Cependant, l’observation des pratiques de terrain montre que le processus produit de nombreux avatars qui amènent à s’interroger sur l’efficacité des procédures usitées. Le présent article se propose de présenter les procédures de l’accès à la propriété foncière par le titre foncier et d’en montrer les limites.

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